Mentions légales
Mentions légales — Modulia
Dernière mise à jour : 16/10/2026
Conformément aux dispositions de l'article 6-III de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site https://moduliahome.store/ l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Édition du site
Le présent site est édité par :
- Nom : Sacha UNTERSINGER — Entrepreneur individuel (EI)
- Nom commercial : Modulia
- Statut : Entrepreneur individuel (EI) — régime de la micro-entreprise
- Adresse : 60 RUE FRANCOIS IER, 75008 PARIS
- Numéro SIRET : 91849313100026
- Immatriculation : immatriculé au Registre national des entreprises (RNE) et au Registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 918 493 131
- Régime de TVA : TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts (franchise en base). Les prix affichés sur le Site sont nets de TVA.
- Email : modulia.home@gmail.com
- Téléphone : +33 7 71 75 65 92 (depuis l'étranger) / 07 71 75 65 92 (depuis la France) — du lundi au vendredi, de 8h à 12h (heure de Paris). Appel non surtaxé.
Directeur de la publication : Sacha UNTERSINGER, Entrepreneur individuel (EI)
Hébergement
Le site est hébergé par la plateforme Shopify :
- Shopify Inc.
- 151 rue O'Connor, Rez-de-chaussée, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada
- Email : assistance@shopify.com
- Téléphone : 1-613-241-2828
- Site web : https://www.shopify.com
L'infrastructure technique sous-jacente est fournie par :
- Google LLC
- 1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043, USA
Développement et conception
Site développé sur la plateforme Shopify.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments présents sur le site (textes, images, photographies, illustrations, logos, mises en page, etc.), à l'exception des éléments fournis par des tiers ou sous licence libre, est la propriété exclusive de Modulia ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de Modulia.
Les marques, logos et noms de Shopify sont la propriété de Shopify Inc.
Données personnelles
Le traitement des données personnelles collectées via le site est décrit dans notre https://moduliahome.store/policies/privacy-policy, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation et d'opposition, exerçable à modulia.home@gmail.com.
Cookies
Le site peut utiliser des cookies nécessaires à son fonctionnement ainsi que des cookies de mesure d'audience ou de personnalisation, dans les conditions décrites dans notre https://moduliahome.store/policies/privacy-policy.
Limitation de responsabilité
Modulia s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, dont elle se réserve le droit de corriger le contenu à tout moment et sans préavis. Modulia ne saurait toutefois être tenue responsable des erreurs, omissions ou de l'indisponibilité temporaire du site liée à des opérations de maintenance ou à des causes indépendantes de sa volonté.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
Contact
Pour toute question relative aux présentes mentions légales :
Email : modulia.home@gmail.com
Téléphone : +33 7 71 75 65 92 — du lundi au vendredi, 8h–12h (heure de Paris), appel non surtaxé